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Marques déposées par Vignobles TOUTIGEACTODO
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CHATEAU LE VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE VERT
Vignobles TOUTIGEAC SCEA

Numéro de dépôt :
99780039
Date de dépôt :
05/03/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2009

Présentation de la marque CHATEAU LE VERT

Déposée le 5 mars 1999 par Vignobles TOUTIGEACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est Vignobles TOUTIGEACTODO domicilié(e) Chemin TOUTIGEAC, 33700 TARGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles TOUTIGEAC SCEA - France.

La marque CHATEAU LE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE VERT est expirée depuis le 5 mars 2009.

Vignobles TOUTIGEAC a également déposé les autres marques suivantes : toutigeac PAR AMOUR DU VIN , X toutigeac , O toutigeac , CHATEAU HAUT FILLON


Vignobles TOUTIGEAC SCEA - Chemin TOUTIGEAC, 33700 TARGON - France


Vignobles TOUTIGEAC SCEA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LE VERT.